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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson à associé unique
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INITIATIV'ONCO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INITIATIV'ONCO
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4248247
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2026
INITIATIV\'ONCO de Elsevier Masson à associé unique

Présentation de la marque INITIATIV'ONCO

Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INITIATIV'ONCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson à associé unique domicilié(e) 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - Issy les Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque INITIATIV'ONCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIV'ONCO arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

Elsevier Masson à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : EMC , SOINS PEDIATRIE PUERICULTURE PRATIQUE ET SAVOIR INFIRMIERS , archives des maladies professionnelles et de l'environnement , CAHIERS DES SCIENCES INFIRMIERES , IMAGERIE DE LA FEMME , SOINS GERONTOLOGIE , IMAGERIE DE LA FEMME , NOUVEAUX CAHIERS DE L INFIRMIERE


Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - Issy les Moulineaux - France - SIREN 542037031


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 29 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685572 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-09-29

Publications électroniques téléchargeables à savoir, magazines, périodiques, livres, prospectus, newsletters, brochures, journaux, revues, articles, catalogues, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; publications électroniques téléchargeables fournies en ligne depuis une base de données ou depuis Internet ;

Education, instruction, formation ; édition et publication de magazines, périodiques, livres, prospectus, newsletters, brochures, journaux, revues, articles, catalogues, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues, textes (autres que textes publicitaires) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non-téléchargeables ;

Fourniture d'informations dans les domaines de la médecine et de la santé.